Archives de la Rubrique ‘Propositions et Questions’

Servir Cugnaux s’oppose à l’augmentation des impots

Par • 17 Avr 2011 • Rubrique: Brèves, Conseil municipal, Propositions et Questions

Pour éviter qu’une nouvelle taxe créée par le Grand Toulouse n’entraîne une augmentation des impôts locaux, le groupe Servir Cugnaux a soumis une amendement au conseil municipal du 13 avril 2011. [lire l’amendement]



Le Grand Toulouse adopte le projet de PLU de Cugnaux

Par • 12 Jan 2011 • Rubrique: Brèves, Conseil municipal, Propositions et Questions

Le Maire encore absent pour délibérer sur l’avenir de Cugnaux lors de la séance du Conseil Communautaire du 16/12/2010.
Les élus de « Servir Cugnaux » l’interrogent sur le déroulement des opérations.



Conseil municipal du 16/09/2009 : le Maire refuse l’abattement sur la taxe d’habitation en faveur des personnes handicapées ou invalides.

Par • 24 Sep 2010 • Rubrique: Affaires communales, Conseil municipal, Propositions et Questions

Incompétence ou faute politique ?



Nos contributions au Conseil Municipal du 16 septembre 2010

Par • 15 Sep 2010 • Rubrique: Affaires communales, Conseil municipal, Propositions et Questions

Un vœu pour l’adoption d’une mesure en faveur des personnes handicapées.
Une question sur le règlement de publicité.



Conseil municipal du 25 mars 2010. Une victoire symbolique du groupe Servir Cugnaux.

Par • 31 Mar 2010 • Rubrique: Conseil municipal, Propositions et Questions

Craignant un recours juridique, le Maire accède à une demande de nos élus et revient sur une mesure limitant les droits de l’opposition, prise lors du dernier conseil.



Rejet d’un voeu sur l’avenir de Francazal (2)

Par • 19 Mar 2010 • Rubrique: Affaires communales, Comptes rendus, Propositions et Questions

Extrait du PV du conseil municipal, relatif à la discussion du vœu présenté par Servir Cugnaux



Rejet d’un voeu sur l’avenir de Francazal

Par • 8 Mar 2010 • Rubrique: Affaires communales, Propositions et Questions

Déposé par le groupe Servir Cugnaux lors du Conseil Municipal du 12 février 2010, ce voeu a été rejeté par le Maire de Cugnaux et une partie de son équipe.



Question au conseil municipal du 15/12/2009

Par • 18 Jan 2010 • Rubrique: Affaires communales, Brèves, Conseil municipal, Propositions et Questions

Francazal : information de la population, association du conseil municipal.



Conseil municipal du 15 octobre 2009

Par • 20 Oct 2009 • Rubrique: A la Une, Affaires communales, Comptes rendus, Conseil municipal, Propositions et Questions

Le compte-rendu d’un conseil dédié à l’approbation du projet de plan de déplacement urbain (PDU) de l’aire Toulousaine



Conseil municipal du 24/09/2009 : le maire rejette notre proposition en faveur des personnes handicapées

Par • 28 Sep 2009 • Rubrique: Conseil municipal, Propositions et Questions

Nous avons présenté, lors de ce conseil municipal, une proposition d’abattement sur la taxe d’habitation au bénéfice des personnes handicapées, qui aurait pu entrer en vigueur dès 2010.