Archives de la Rubrique ‘Points de repère’

Le prix de l’eau dans la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Par SC • 29 juin 2009 • Rubrique: Brèves, Points de repère

Comment évoluera le prix de l’eau dans la communauté urbaine ?
Un article du journal 20 mn du 24/06/2009 donne le prix actuel du m3 dans les différentes communes.


Grenelle de l’environnement : un bus à haut niveau de service pour Cugnaux

Par SC • 12 juin 2009 • Rubrique: Points de repère

C’est l’un des deux engagements du Grenelle de l’environnement sur l’agglomération de Toulouse : une ligne en site propre le long de la voie du canal Saint Martory


Rapport sur les comptes et la gestion de la commune de Cugnaux (2002 à 2007)

Par SC • 11 juin 2009 • Rubrique: Points de repère
RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES
DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
DE MIDI-PYRENEES

ZAD du Canal de Saint-Martory : dossier de création

Par SC • 28 mai 2009 • Rubrique: Points de repère

Dossier joint à la délibération de création de la ZAD (Grand Toulouse 15/05/2009)


Elections européennes du 7 juin 2009 : quelques clefs

Par SC • 19 mai 2009 • Rubrique: Points de repère

« Servir Cugnaux » a rassemblé quelques informations sur ces élections qui ne font pas l’objet d’un grand tapage médiatique


Francazal : l’étude de reconversion du site

Par SC • 2 avr 2009 • Rubrique: Points de repère

Le Ministère de la Défense finance une étude pour la reconversion du site de Francazal.
Cette étude est pilotée par le Préfet.


Débat d’orientation budgétaire 2009

Par SC • 12 fév 2009 • Rubrique: Affaires communales, Points de repère

Exclusif
Document projeté lors du conseil municipal du 18 janvier 2009.
La municipalité ne juge pas utile de le mettre à la disposition des citoyens.
Nous sommes d’un avis différent…


Recouvrement des recettes de la commune – remises gracieuses et admissions en non valeur

Par SC • 6 jan 2009 • Rubrique: Points de repère

Eclairage sur les procédures d’«abandon» de créances par les collectivités territoriales


Communauté urbaine : transfert de charges et fiscalité partagée

Par SC • 1 jan 2009 • Rubrique: Points de repère

Cet article indique deux modalités de financer les nouveaux transferts de charges des communes vers le Grand Toulouse. Il semble que les élus penchent plutôt pour la création d’une fiscalité propre à la communauté urbaine


Arrêté préfectoral du 24 décembre 2008

Par SC • 28 déc 2008 • Rubrique: Brèves, Points de repère

Transformation de la Communauté d’agglomération en Communauté urbaine.


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